Responsabilités

Responsabilité Civile Professionnelle

Celle-ci vise à couvrir toutes vos activités, et notamment :

  • Les formations professionnelles (Caces, TP-ECSR, Bateau Ecole, récupération de points…) ;
  • L’utilisation de piste ;
  • Si votre Responsabilité est recherchée au titre d’une « Obligation de Sécurité » ; dans l’hypothèse de blessures subies par un élève/stagiaire en cours de formation ;
  • Les dommages occasionnés par un engin/nacelle utilisé dans sa fonction « outil » (levée de charge ou creusement) y compris pour les engins pris en location ponctuelle.

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Protection Juridique

La PJ vous permet de prévoir la prise en charge des Frais d’Avocats et d’experts en cas de litiges, y compris le recouvrement de créances impayées.

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Responsabilité Civile Personnelle du Dirigeant (RCMS)

La RCMS est dédiée à la protection du Dirigeant, mandataire social, contre les mises en cause dont il peut faire l’objet, au civil comme au pénal.

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